Mentions Légales

Dernière mise à jour : Septembre 2026

Article 1 — Éditeur du site

Le site internet insert-neel.com est édité par la société NEEL — Insert NEEL®, SARL au capital de 20 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Annecy sous le numéro 803 855 808 00025, dont le siège social est situé au 54 Passage du Mont-Blanc, 74220 LA CLUSAZ, immatriculée sous le numéro de TVA intracommunautaire FR93803855808 et exerçant son activité sous le code APE/NAF 7112B.

Adresse de messagerie électronique : contact@insert-neel.com. Site internet : insert-neel.com.

Article 2 — Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Monsieur Tony MERILLON, Gérant de la société NEEL — Insert NEEL®, en sa qualité de représentant légal de la société éditrice.

Article 3 — Hébergement du site

Le site insert-neel.com est hébergé par EX2 Hosting, 309 Rue des Épervières, Saguenay, Québec, CANADA, sur le site suivant https://www.ex2.com.

Article 4 — Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant le site insert-neel.com — textes, photographies, schémas techniques, gabarits de montage, plans, documentations, logos et marques, notamment la marque NEEL® — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de NEEL® ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de NEEL®, sous peine de poursuites.

Article 5 — Données à caractère personnel

Les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre à l’occasion de la consultation du site insert-neel.com sont décrits dans la Politique de confidentialité de NEEL®, disponible à l’adresse https://insert-neel.com/politique-de-confidentialite-2/, à laquelle il est expressément renvoyé.

Article 6 — Cookies

Le site insert-neel.com est susceptible de déposer des cookies et traceurs sur le terminal de ses visiteurs. Les finalités de ces traceurs, ainsi que les modalités de gestion du consentement, sont précisées dans la Politique de confidentialité mentionnée à l’Article 5.

Article 7 — Limitation de responsabilité

NEEL® s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site insert-neel.com, sans garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification de ces informations, celles-ci étant communiquées à titre indicatif.

Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. NEEL® n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Article 8 — Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des juridictions françaises compétentes.

Article 9 — Contact

Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales, NEEL® peut être contactée à l’adresse suivante : contact@insert-neel.com.